Mentions légales

Vous êtes actuellement librement connecté au site internet https://www.elevage-carlins-colleys.com, ci-après dénommé le SITE.

Ce SITE vous est proposé par :

OF SILVER HIGHLANDS, ci-après dénommée la SOCIÉTÉ

Siège social :
5 Montée du Clou – 38690 FLACHÈRES
Tél. : 04 74 59 65 76
info@of-silver-highlands.com
Forme juridique : Entreprise individuelle
N° Siren: 805290863
N° Siret: 80529086300010
TVA Intracommunautaire: FR16805290863

La SOCIETE est légalement représentée par : Amandine Spadiliero

Le SITE a pour objet de présenter les activités de la SOCIÉTÉ. Il fait l’objet de mises à jour périodiques, ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi de l’évolution de la SOCIÉTÉ et de ses activités, les présentations faites n’ont pas de caractère contractuel. La SOCIÉTÉ ne sera engagée que par ce qui aura été convenu par la signature d’un contrat. L’utilisation du SITE est soumise aux présentes conditions générales d’accès et d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France. Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, et nous vous invitons à vous y reporter à chaque connexion sur le SITE. Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Hébergeur

ACID Création – Agence communication Grenoble

7 square des Fusillés

38000 Grenoble

Tél. 04 76 21 38 05

Propriété intellectuelle

La structure générale, les textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le SITE, hormis les crédits spécifiés à l’article suivant « Autres crédits », sont la propriété exclusive de la société ACID Création : réalisateur, gestionnaire et hébergeur du SITE. L’ensemble du SITE relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur le SITE sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du SITE, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation du titulaire du droit sur ces éléments, sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit dans le cadre d’une action en concurrence déloyale.

Autres crédits

Crédits photos ou images : Jean-Marc Blache, Fotolia.

Crédits développement web et utilitaires : Wordpress, ACF Pro

Liens hypertextes

La SOCIETE autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse de la page d’accueil uniquement : https://www.elevage-carlins-colleys.com, sous réserve des dispositions légales en vigueur. Tout lien vers le SITE doit faire l’objet d’une information préalable au Webmaster du SITE, la SOCIETE se réservant le droit, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ce lien.

Dysfonctionnements

Le SITE est conçu pour présenter les meilleurs résultats quel que soit le navigateur utilisé. La SOCIETE ne pourra être tenu pour responsable de tout mauvais fonctionnement et affichage ou dommages causés au système informatique du visiteur, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du SITE.

Sites liés

La SOCIETE peut vous proposer des liens vers d’autres sites Internet. Vous y accédez librement et vous quitterez alors le champ d’application des présentes conditions générales. La responsabilité de SOCIETE ne pourra pas être engagée au regard du contenu et du fonctionnement de ces sites tiers.

Piratage et virus

La responsabilité de la SOCIETE ne pourra jamais être recherchée en cas de dysfonctionnements ou dommages causés au système informatique du visiteur consécutifs au piratage de son site ou virus transportés à son insu ou à l’insu de ses partenaires techniques.

Responsable de la publication

Amandine Spadiliero

Politique de confidentialité

Pour tout ce qui a trait au respect de vos données personnelles, merci de consulter notre Politique de confidentialité.

Déclaration CNIL

Le site est déclaré auprès de la CNIL sous le n° 1868467.